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LE RÔLE DES COMMISSIONS

Les commissions municipales rassemblent une partie des conseillers autour des affaires relevant de leur compétence.

Les membres y discutent des dossiers en cours, élaborent des projets et formulent des avis consultatifs destinés à permettre au conseil municipal de délibérer.

Membres de la commission manifestation et cérémonies

Sujets: Evénements communaux, sportifs, culturels

Rapporteur: Martine MAILLARD

Membres: JOUET Gaëlle, GROSSET Philippe, FOURAGE Matthieu, FISSON Clémentine.

Membres de la commission finances

Sujets: Budget, projets, subventions

Rapporteur: DESMOULINS Marie-Laure

Membres: GROSSET Philippe, FERÉ Jérôme, JOUET Gaëlle, FISSON Clémentine

Membres de la commission travaux et voirie

Sujets: Permis de construire, déclarations préalables, PLU

Rapporteur: GROSSET Philippe

Membres: MAILLARD Martine, BLANCHEMAIN Stéphane, DUMONT Aurélie, GATEAU Emmanuel, BULKA Prune, DESMOULINS Marie-Laure, VASSEUR Patrick, FISSON Clémentine.

Membres de la commission liens sociaux

Sujets: Enfants, écoles, liens intergénérationnels

Rapporteur: JOUET Gaëlle

Membres: BULKA Prune, FOURAGE Matthieu, DUMONT Aurélie, FISSON Clémentine.

Membres de la commission communication

Sujets: Feuille d’infos, bulletin annuel, site internet, médias locaux

Rapporteur: BERTHERAT Marianne

Membres: HENRY Sonia, DUMONT Aurélie, GATEAU Emmanuel, OUDET Pascal, GROSSET Philippe, FISSON Clémentine.

Membres de la commission environnement et territoire communal

Sujets: Déchets, nature, vivre ensemble, actions, manifestations

Rapporteur: HENRY Sonia

Membres: VASSEUR Patrick, FOURAGE Matthieu, BERTHERAT Marianne, DESMOULINS Marie-Laure, FISSON Clémentine.

Membres de la commission sécurité

Sujets: Sécurité routière, sanitaire, des biens, participation citoyenne, circulation dans les chemins

Rapporteur: OUDET Pascal

Membres: DUMONT Aurélie, BULKA Prune, GROSSET Philippe, VASSEUR Patrick, FISSON Clémentine.

LE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS

En dehors des Conseils Municipaux, les conseillers organisent leur travail autour de commissions spécialisées.

La composition des membres de chaque commission peut être modifiée par décision du Conseil. Toutes les commissions sont présidées par le titulaire ou, en cas d’absence ou d’empêchement de ce dernier, par le suppléant. Chaque conseiller ont la possibilité de participer, en tant qu’auditeur, aux travaux des commissions dont il n’est pas membre. Lors des commissions, des personnes qualifiées extérieures au Conseil Municipal peuvent être entendues.

La date de la commission est communiquée au moins cinq jours francs avant la réunion.

Les réunions de ces commissions ne sont pas publiques. Les propos qui y sont tenus et les comptes-rendus qui en sont nécessairement faits ne peuvent être rendus publics sauf accord de la Maire.

Les pouvoirs des conseillers empêchés d’assister aux séances des commissions ne font pas l’objet d’un motif. Les séances des commissions comportent seulement des avis et non le vote des différents points de l’ordre du jour.   La majorité des membres présents est nécessaire pour assurer la réunion.

Le secrétariat des commissions spécialisées est assuré par les services municipaux. Chaque relevé de décision des commissions est communiqué à minima à l’ensemble des membres du Conseil.